Dans le contexte actuel de l’épidémie à Covid-19, le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a été saisi par la Direction générale de la santé (DGS) le 12 mars 2020 sur l’accompagnement des personnes en situation de handicap.
Cette saisine vient en complément de la saisine du 6 mars 2020 relative aux personnes fragiles et à facteurs de risques, et vise à adapter au mieux l’accompagnement des personnes en situation de handicap. « Il est demandé au HCSP de produire une analyse des risques de forme grave ou de complication encourus par les personnes en situation de handicap en cas d’infection par le SARS- CoV-2, différenciée en fonction du type de déficiences, troubles et pathologies entrainant un handicap. Il y est proposé de retenir à cette fin la typologie des déficiences, troubles et pathologies entraînant un handicap, utilisée par la DREES, exposée dans la liste ci-jointe » (cf. Annexe 1).
Afin de répondre aux saisines en lien avec cette épidémie à Covid-19, le HCSP a réactivé en février 2020 le groupe de travail (GT) « grippe, coronavirus, infections respiratoires émergentes » composé d’experts membres ou non du HCSP. Un sous-groupe dédié aux questions relatives à « l’organisation des soins » a été constitué sous la présidence de Philippe Michel, président de la Commission spécialisée « Système de santé et sécurité des patients » du HCSP (composition du groupe de travail en Annexe 2) le 25 mars 2020.
Pour répondre à cette saisine, le GT s’est appuyé sur une analyse des textes réglementaires et de la documentation disponible ainsi que sur la réalisation d’auditions et des demandes de contributions écrites auprès de parties prenantes (Annexe 3).
Le HCSP comprend l'urgence de la situation et adhère à la réalisation très rapide de cet avis. Il précise néanmoins que ce texte ne peut prétendre à l’exhaustivité et à la prise de recul qu’il aurait souhaité atteindre dans des contextes moins contraints.
